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Marques déposées par Syndicat des Agrobiologistes du Jura
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BIO COMTOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO COMTOIS
Syndicat des Agrobiologistes du Jura, Syndicat

Numéro de dépôt :
99813116
Date de dépôt :
15/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2019

Présentation de la marque BIO COMTOIS

Déposée le 15 septembre 1999 par Syndicat des Agrobiologistes du Jura auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO COMTOIS »

Le déposant est Syndicat des Agrobiologistes du Jura, Syndicat domicilié(e) 455 rue du Colonel de Casteljau Chambre d'agriculture du Jura - 39016 - LONS LE SAUNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Agrobiologistes du Jura domicilié(e) 455 rue du Colonel de Casteljau Chambre d'agriculture du Jura - 39016 - LONS LE SAUNIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO COMTOIS est expirée depuis le 15 septembre 2019.


Syndicat des Agrobiologistes du Jura, Syndicat - 455 rue du Colonel de Casteljau Chambre d'agriculture du Jura - 39016 - LONS LE SAUNIER - France


Syndicat des Agrobiologistes du Jura - 455 rue du Colonel de Casteljau Chambre d'agriculture du Jura - 39016 - LONS LE SAUNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2009 n°2418517 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-18

Produits certifiés issus de l'agriculture biologique : - viandes - poissons - préparations carnées - volailles - lapins - fruits et légumes conservés - fruits et légumes séchés et cuits - gelées, confitures, compotes - oeufs - lait et produits laitiers (à l'exception des fromages à pâte pressée cuite qui ne sont pas du comté) - huiles et graisses comestibles - farines et préparations faites de céréales - patisseries et confiseries - miel - glaces comestibles - vinaigre, sauces, épices - céréales en grains ni préparées, ni transformées - fruits et légumes frais - plantes et fleurs naturelles - aliments pour animaux - boissons de fruits et jus de fruits - sirops - bières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.